Certes, cet antécédent ne constitue pas une faute qui s'inscrit rigoureusement dans le cadre de la LCR, mais qui est tout de même en relation étroite avec les véhicules automobiles. Au surplus, le tribunal doit retenir que P. ne pouvait pas ignorer la non validité de son permis de conduire angolais puisqu'il a dû se présenter à un examen en août 1996. Il ne pouvait au surplus pas ignorer qu'il n'avait pas le droit de conduire un véhicule puisque le permis de conduire lui a alors été refusé et qu'il lui a été signifié qu'il ne possédait pas les connaissances nécessaires. Ces avertissements n'ont eu aucun effet sur le prévenu.