Le médecin conclut son rapport par la mention que L. ne lui paraissait pas être sous l'influence de stupéfiants, de médicaments psychotropes ou d'alcool. Dans le manuscrit qu'il a rédigé à la gendarmerie, L. déclare : {"Je consomme du Hashich depuis 3 ans à raison 1 à 2 } {joints par jour. J'achète ma marchandise à l'église à Bienne, auprès } {d'incconnu}" (sic). B. L. a fait opposition à l'ordonnance pénale du 19 septembre 1995 qui le condamnait à trente jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans. Le jugement attaqué condamne le recourant en application de l'article 19a LStup pour avoir consommé du haschich, à raison d'un joint par jour jusqu'à son interpellation.