Nous sommes d'accord pour que l'accompagnement de B. lors de ses sorties hebdomadaires (les dimanches) soit désormais assuré par son épouse domiciliée à St-Blaise en place et lieu de D. qui avait assuré cet accompagnement jusqu'à présent. Nous préconisons que l'on envisage seulement dans un deuxième temps (au bout de 6 mois), l'élargissement de ces congés au week-end, c'est-à-dire du samedi au dimanche soir, l'accompagnement restant toujours assuré par l'épouse et contrôlé par notre personnel".
C. Dans la décision attaquée, le président de la Commission se fonde sur le préavis de l'Hôpital X., en relevant qu'il convient de procéder en deux temps, par mesure de prudence.