Il a été reconnu coupable de trente-huit abus de confiance par dol éventuel pour un montant compris entre 900'000 francs et 1'500'000 francs, de banqueroute simple et d'infractions à la LCR (ivresse au volant entre autres). C. Le 21 septembre 1996, X. recourt à la Cour de cassation pénale contre le jugement du 28 août 1996, concluant, sous suite de frais et dépens, à sa cassation et à ce que la Cour statue elle-même ou renvoie la cause à un Tribunal de première instance. Il estime que la motivation du jugement est insuffisante; que, s'agissant des abus de confiance, il avait la volonté et la possibilité de rembourser les personnes lui ayant confié des objets ("Ersatzbereitschaft");