carrefour de Prébarreau était dans l'intervalle passée au vert pour les usagers circulant sur la voie nord de la rue de l'Evole, en direction ouest. Deux voitures qui se trouvaient à l'arrêt devant cette signalisation ont ainsi démarré. La conductrice d'une troisième voiture est restée pour ce qui la concerne arrêtée et a fait signe à S. de passer. Ce dernier s'est ainsi engagé dans la circulation sans plus regarder sur sa gauche, convaincu par sa connaissance du fonctionnement de la signalisation lumineuse du carrefour de Prébarreau que le cyclomotoriste qu'il avait aperçu n'avait pas pu traverser ce carrefour, le feu étant nécessairement devenu rouge pour lui.