La Cour d'assises a retenu les faits tels qu'ils ont été admis. Il
convient de les rappeler. S. a entrepris de convaincre son
fils P. , alors âgé d'un peu moins de 17 ans, de le seconder pour éliminer M. . Après un refus de l'adolescent (dont S. dit ne pas se souvenir), il parvint à le faire changer d'avis en
lui représentant qu'il voulait venger l'honneur de T. , qu'il y avait de
fortes indemnités d'assurance à y gagner et que cela était par conséquent
pour le bien de toute la famille. Le jeudi 19 septembre 1991, S. et M. avaient rendez-vous à Pontarlier.