A. Le dimanche 29 octobre 1995, peu avant 4 heures, D. circulait
au volant de sa voiture sur la J10 entre Brot-Dessous et Rochefort. Au
lieu dit "Les Chaumes", dans un virage à droite par rapport à son sens de
marche, il a brusquement freiné, de sorte que son véhicule a effectué un
tête-à-queue, traversé la chaussée de droite à gauche par rapport à son
sens de marche et franchi la ligne de sécurité pour terminer sa course
contre un talus au nord de la route.
B. Par jugement du 18 mars 1996, le Tribunal de police du district
de Boudry a condamné D. à 200 francs d'amende et à 190 francs de frais de
justice.