A. Le 5 août 1995, vers 14 h 20, T. circulait au volant de son véhicule sur la route cantonale 169 qui mène des Brenets au Col- des-Roches. Dans le virage à gauche situé au lieu-dit "la Rançonnière", T. perdit la maîtrise de sa voiture qui sortit de la route du côté droit pour s'immobiliser, sur son flanc droit, contre deux arbres qui se trouvaient en contrebas de la chaussée. T. prétendit avoir été surpris par le véhicule conduit par P., qui circulait en sens inverse, en empiétant selon lui sur la voie de gauche. Pour sa part, P. déclara avoir roulé près de la ligne de sécurité sans toutefois l'avoir franchie. Il en allait de même du véhicule de T..