Dans le premier cas, une condamnation
en vertu de l'article 91 al.3 LCR ne peut être prononcée que si une prise
de sang a été ordonnée par l'autorité compétente. Si les policiers qui
interpellent un conducteur qu'ils soupçonnent être sous l'emprise de
l'alcool renoncent, de leur propre initiative ou sur ordre de leur
supérieur, à se procurer un tel ordre après que l'intéressé a simplement
refusé de se soumettre à un contrôle, l'élément objectif de l'infraction
n'est pas réalisé (ATF 113 IV 87 - JT 1988 I 711; ATF 110 IV 92 - JT 1985
I 456-457).
Dans le cas d'une dérobade, il convient également d'envisager
deux situations, selon qu'il y a eu un accident ou non.