CP. D. M. a été renvoyé devant le Tribunal de police du district de Neuchâtel pour infraction à l'article 123 ch.2 CP, subsidiairement à l'article 125 ch.1 CP, plus précisément pour avoir : a) maltraité l'enfant A. à un point tel qu'il en est résulté pour elle une fracture de la jonction diaphyso-métaphysaire distale du tibia droit, b) maltraité aussi D. de manière telle qu'il en est résulté des hématomes sur le corps de cet enfant. Par jugement du 2 avril 1996, dont est recours, le Tribunal de police du district de Neuchâtel a condamné M. à 20 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 3 ans.