Dans les deux cas, le risque
de confusion avait été nié parce que les montres vendues, indépendamment
de la forme de celles-ci, étaient vendues sous des marques différentes.
II. En l'espèce, le premier juge n'a examiné l'application de l'article 3 litt.d LCD qu'en ce qui concerne le solde des montres sans marque
et non en ce qui concerne les 50 fausses Y. et 50 fausses
W.. Il aurait toutefois dû le faire du moment que le concours
idéal est possible.
Pour cette raison également, le jugement du tribunal de police
doit être cassé et la cause renvoyée à un nouveau tribunal.
III.