En l'espèce, en retenant au bénéfice du doute qu'il était
possible que les prévenus aient entendu revendre les pièces en question
comme des belles imitations et non comme des pièces authentiques et
n'aient ainsi pas voulu ni accepté de tromper autrui, le tribunal a fait
preuve d'arbitraire.
A plusieurs reprises lors de l'instruction, l'intimé M. a
fait des déclarations sur ses intentions ou en tous les cas qui illustrent
l'état d'esprit dans lequel il agissait :
" J'admets avoir fait, à la demande de MM. P. et
V., une cinquantaine de boîtes en or d'un modèle
Y. actuellement dans le domaine public sur lesquelles
j'ai fait effacer mon poinçon pour mettre un poinçon Y.