- où il est fréquent que les marchands attirent
l'attention de leurs clients sur le fait qu'ils ne vendent
que des copies" (p.10).
Le tribunal a motivé de manière identique la libération de
M. des prétentions d'infractions à la LMF et aux articles 153 et 154
aCP, considérant notamment que le dessein spécifique prévu par ces dispositions faisait défaut, appréciation qui concernait les fausses pièces
Y. et W.(50 pièces environ dans les deux cas).
Quant au solde des 4'400 contrefaçons reprochées, rien selon le tribunal
ne permettait de retenir que le prévenu aurait fabriqué lesdites pièces en
y apposant abusivement des marques dont il n'était pas titulaire ou les