On peut ainsi partir du principe que le juge prononçant un acquittement ne doit encore examiner la question de savoir si les frais de justice peuvent néanmoins être mis à la charge du prévenu que lorsque leur montant est relativement élevé d'une part, et que, prima facie, les conditions d'application de l'article 90 CPP paraissent pouvoir être réalisées d'autre part. Mais, contrairement à ce qu'allègue le ministère public dans son recours, obliger le juge à procéder à un examen de la culpabilité des prévenus reviendrait à violer la présomption d'innocence dans la mesure où le paiement des frais ne doit pas dépendre d'un comportement contraire au droit pénal.