La soustraction à une prise de sang
est un délit matériel, où le résultat est l'impossibilité d'une constatation précise du taux d'alcoolémie au moment de l'accident au moyen d'une
prise de sang.
L'élément objectif est réalisé si on doit admettre que dans
l'hypothèse où le conducteur aurait appelé la police sur place, celle-ci
aurait très probablement procédé à une prise de sang. On prendra à ce sujet en considération l'ensemble des circonstances, soit d'une part celles
qui sont liées à l'accident (cause, déroulement et gravité) et d'autre
part à l'état du conducteur et à son comportement avant et immédiatement
après l'accident (ATF 109 IV 137 ss, JT 1984 I 448, 111 IV 170, JT 1970 IV