A. Le samedi 4 mars 1995 vers minuit, S. circulait sur la rue des Draizes à Neuchâtel en direction est. A la hauteur de l'immeuble numéro 18, l'avant de son véhicule a heurté un signal indiquant "obstacle à contourner par la droite", placé sur un socle en béton au début d'un chantier. Il l'a projeté à une quinzaine de mètres. Il a quitté les lieux et regagné son domicile. Sa femme a alors appelé la police en disant qu'elle était responsable de l'accident. Sur les lieux, il s'est avéré rapidement qu'elle n'était pas la conductrice du véhicule.