A. Le vendredi 11 novembre 1994 au petit matin, V. a
perdu la maîtrise de son véhicule à l'intersection des routes de Berne,
Henripolis et Entre-Deux à Marin. Son automobile est sortie de la route, a
heurté une bouche d'aération d'une conduite souterraine, effectué un tonneau, puis s'est finalement immobilisée sur le toit dans le champ à
l'ouest du carrefour. Blessé à un bras, V. a quitté les lieux
pour regagner à pied son domicile et signaler l'accident à la police. La
prise de sang effectuée à 7.30 heures a révélé un taux d'alcool moyen de
1,66 g/kg.