- JT 1993 IV 167).
b) A. prétend que la peine d'emprisonnement prononcée
est arbitraire, car la réquisition du ministère public, retenue par le
tribunal correctionnel, avait trait non seulement aux infractions pour
lesquelles il a été condamné, mais aussi à l'abus de confiance et à
l'omission de prêter secours finalement abandonnées. La version du recourant ne trouve toutefois pas d'appui dans le dossier. Le procès-verbal
d'audience ne mentionne que les réquisitions du ministère public, sans
indiquer si celui-ci a renoncé ou éprouvé des doutes quant à certaines
préventions.