Devant le tribunal de police, V. a fait valoir que
les usagers n'avaient pas été rendus attentifs aux changements intervenus
dans la nuit du 22 au 23 novembre 1993. Le tribunal relève à ce sujet
ceci:
" Cet argument tombe à faux. Un Stop implique, quoi qu'il en
soit, un respect de la priorité des véhicules circulant
normalement sur l'artère principale, qu'ils viennent de
gauche ou de droite. La LCR ne prévoit pas un droit au
statu quo ni n'érige les habitudes en faits justificatifs."
6. En s'exprimant ainsi, le premier juge ne conteste pas que les
conducteurs n'auraient pas été rendus attentifs aux changements importants
intervenus sur la rue du Modulor.