L’architecte D. n’a pas rempli son mandat dans les règles de la déontologie. Il s’est trompé dans le concept de la construction en mettant la priorité sur des problèmes d’isolation thermique entre les locaux et non pas phoniques comme le souhaitait le Maître de l’Ouvrage.
Les plans fournis sont lacunaires, incomplets et ne permettent pas de construire dans les règles de l’art l’ouvrage commandé. […]
L'ingénieur E. ainsi que l'entrepreneur Y. ont subi les carences du bureau d'architecte. E. s'est certes beaucoup impliqué dans cette construction sans pour autant aller au fond des choses.
Y. ne s'est pas rendu compte des implications que son attitude pouvait avoir sur la suite des événements.