Admettant que son assuré portait une part prépondérante de responsabilité dans l'accident, la compagnie d'assurances X. SA considérait que le motocycliste avait également commis une faute de circulation et qu'il avait accru son dommage par le port non réglementaire de son casque. Elle reconnaissait lui devoir une part de son dommage matériel et une modeste indemnité de tort moral, tout en contestant qu'il ait subi une quelconque perte de gain ou encore un dommage de rente, vu sa situation professionnelle avant l'accident et les revenus supérieurs qu'il obtenait au moment de la demande.