49 CO puisse être allouée en sus de l’indemnité de l’art. 337c al. 3 CO, lorsque le montant maximal légal de permet pas de tenir suffisamment compte de l’atteinte à la personnalité ».
En l’espèce, il convient d’abord de souligner que, contrairement à l’appréciation de l’intimée, l’appelant n’a pas été acquitté seulement au bénéfice du doute, mais purement et simplement, en l’absence de charge sérieuse contre lui.