Longuement interrogé par des enquêteurs internes le 9 octobre 1998, l’appelant a été suspendu dès le 15 octobre 1998 (il se trouvait d’ailleurs en incapacité de travail) puis licencié avec effet immédiat le 27 novembre 1998. Il s’est aussitôt opposé à son licenciement, dont les motifs lui ont été communiqués, à sa demande, par courrier du 14 décembre 1998. En substance la banque Y. SA, son employeur, lui reprochait d’avoir favorisé une connaissance, au détriment d’autres clients, dans l’attribution de produits dérivés nommés « M. ».