Selon l'article 317 al. 1 CPC, au stade de l'appel, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes : ils sont invoqués ou produits sans retard (litt.a) et ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (litt.b). Cette disposition recouvre les nova proprement dits comme les nova improprement dits. Ainsi, les faits qui ne se sont produits qu'après la décision de première instance peuvent être invoqués au stade de l'appel (Spühler, in Commentaire bâlois du CPC, n. 2 et 4 ad art.