D. A titre préjudiciel le défendeur a contesté que les conditions
mises à l'exercice d'une action en exclusion d'un copropriétaire selon
l'article 649b CC soient remplies, dans la mesure où on ne pouvait admettre que T. ait signé l'autorisation d'agir en exclusion et que par
conséquent intentée par une petite minorité de copropriétaires, l'action
en exclusion était irrecevable. La Cour de céans a rejeté le moyen
préjudiciel considérant que l'autorisation à agir en exclusion avait été
donnée valablement, puisqu'elle l'avait été par six voix sur onze,
représentant 515 o/oo.
C O N S I D E R A N T
1. La valeur litigieuse est de loin supérieure à 20'000 francs.