Le débiteur doit avoir agi avec une intention dolosive (premier
élément subjectif). Le cocontractant doit être de connivence avec le
débiteur (2e élément subjectif), ou selon les termes de la LP revisée
l'intention dolosive doit être reconnaissable par l'autre partie.
S'agissant du premier élément, l'acte doit causer un préjudice
effectif aux créanciers en diminuant le produit de l'exécution forcée ou
la part des créanciers à ce produit ou en aggravant leur position dans la
procédure d'exécution forcée (ATF 101 III 94, JT 1976 II 111).