L'article 288 LP dispose que sont révocables tous actes faits
par le débiteur dans l'intention reconnaissable par l'autre partie de
porter préjudice à ses créanciers ou de favoriser certains créanciers au
détriment des autres, l'article 288 aLP dans sa version française faisant
état de la connivence du cocontractant.
La révocation implique la réunion de trois conditions : l'acte
attaqué doit porter préjudice aux créanciers ou à certains d'entre eux en
diminuant le produit de l'exécution forcée ou en aggravant de toute autre
manière leur position dans la procédure d'exécution forcée (élément
objectif). Le débiteur doit avoir agi avec une intention dolosive (premier
élément subjectif).