- ce qui
aurait été pour le moins indispensable à l'architecte s'il voulait
s'écarter impunément de la recommandation SIA.
La responsabilité du défendeur K. étant ainsi engagée dans son
principe, il n'est pas nécessaire de trancher la question de savoir si les
plans de l'architecte auraient dû mentionner une pente d'au moins 1,5 % et
si ce manquement constitue un défaut au sens de l'article 367 CO, ou une
violation du devoir de diligence au sens de l'article 398 CO.
Si l'on devait considérer cette recommandation de la norme SIA
au sujet de la pente comme irrelevante - par exemple en raison d'un accord
du maître de l'ouvrage - l'architecte verrait néanmoins sa responsabilité
engagée;