Par lettre du même jour, le président de l'autorité tutélaire a fait savoir aux parties que les visites du père à sa fille étaient suspendues. Par ordonnance de renvoi du 4 novembre 2003, X. a été renvoyé devant le Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds, sous la prévention d'actes d'ordre sexuel avec un enfant (art.187 CP), commis à La Chaux-de-Fonds, vers l'été 2001 – décembre 2001, à réitérées reprises, sur sa fille Y., lui caressant le sexe, lui introduisant un doigt dans le vagin et se faisant masturber par elle. Par jugement du 30 janvier 2004, le Tribunal correctionnel a acquitté le prévenu et il a laissé les frais à la charge de l'Etat.