Réf. : ATS.2003.34+35/dhp
A. Par jugement du 25 juin 2003, le président de l’Autorité tutélaire pénale du district du Val-de-Ruz a reconnu B., né le 10 mai 1985, et Z., né le 24 août 1986, coupables d’avoir commis, le 12 novembre 2002 dans le quartier [...] à Neuchâtel, des actes d’ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance, au préjudice de W., née le 17 avril 1987. Il a en conséquence condamné le premier à cinq mois de détention moins trois jours de détention préventive et le deuxième à trois mois de détention moins trois jours de détention préventive, les peines étant l’une et l’autre assorties d’un sursis d’un an.