3.1 et les références
citées). L’incapacité de discernement ou de résistance – devant être préexistante au
comportement de l’auteur – qui est passagère doit être totale car s’il y a une résistance
partielle subsistante qui est surmontée par l’auteur, il s’agira d’une infraction selon
l’art. 189 ou 190 CP. Dès lors, l’infraction n’est pas réalisée si une personne ne peut pas
réagir à temps, seulement en raison de l’effet de surprise ; l’art. 191 CP exige en effet
que l’auteur ait profité d’une incapacité, soit qu’il ait exploité l’état ou la situation dans
laquelle était la victime (TF 6B_737/2022 du 1er mai 2023, consid.