Il a pris le volant alors qu’il présentait un taux d’alcoolémie situé entre 1.32‰ et 1.98‰
(G.1.10) et était sous l’influence de cannabis (G.1.13). En retenant le taux le plus
favorable au prévenu, soit 1.32‰, celui-ci présentait un taux d’alcoolémie qualifié
(> 0.8‰).

En ce qui concerne le cannabis, l’analyse des échantillons de sang du prévenu a mis en
évidence une concentration de THC égale à 2.6 µg/l, soit une quantité supérieure à la
valeur limite définie par l’OFROU (1.5 µg/l) (G.1.13).