TPI/207/2023 – Considérants du jugement rendu le 9 septembre 2024
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Bien au contraire, les circonstances de l’accident rendent l’attitude du prévenu
particulièrement choquante.

Tout d’abord, l’excès de vitesse a été commis à l’entrée d’un village et aux abord d’un
cédez-le-passage. Il était environ 5h45 du matin, en avril, de sorte que les conditions
lumineuses n’étaient pas bonnes. Il ne faisait peut-être pas nuit noire, mais il faisait en
tout cas relativement sombre.