TPI/207/2023 – Considérants du jugement rendu le 9 septembre 2024
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l’art. 90 LCR constitue la règle de prudence que l’auteur a violée et qui permet alors de
retenir l’existence d’une faute commise sous la forme d’une négligence et à l’origine de
la survenance de la blessure ou du décès (JEANNERET Yvan, Les dispositions pénales
de la Loi sur la circulation routière (LCR), Berne 2007, ch. 101 ad art. 90 et les références
citées).