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ce qui le place en situation de contrainte physique, excluant toute responsabilité. De
même, si le conducteur commet un excès de vitesse particulièrement important au sens
de l’art. 90 al. 4 LCR en raison d’un régulateur électronique de vitesse qui devient fou, il
ne sera pas coupable du délit de chauffard puisqu’il est physiquement incapable
d’influencer/d’agir sur le cours des événements. En résumé, il faut être en présence de
« circonstances exceptionnelles » permettant de retenir que l’infraction n’aurait pas été
intentionnelle pour exclure l’application de l’art. 90 al. 4 LCR (GALLIANO Daniele, Le délit
de chauffard