TPI/00012/2023 – Considérants du jugement rendu le 4 juillet 2023
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a réitéré ses aveux lors de l’audience des débats. Il convient ainsi de retenir comme
établit les faits contenus dans l’acte d’accusation.

En définitive, le seul élément de fait contesté par le prévenu A.________ réside dans la
consommation de stupéfiants (ad ch. 2 de l’acte d’accusation). Selon lui, il a arrêté sa
consommation avant octobre 2021. Lorsqu’il a commencé son permis de conduire, il a
arrêté sa consommation et a obtenu son permis en octobre 2020 (T.71).