4.1.6. Au cas d’espèce, au vu de la version avérée, seul le prévenu A.________ avait
connaissance de l’âge de la plaignante. Partant, il doit être fait application de l’art. 187
ch. 1 CP le concernant, ce qu’il a eu demeurant reconnu. Les autres éléments constitutifs
sont donnés, le prévenu A.________ ayant intentionnellement entretenu des relations
sexuelles à plusieurs reprises avec la plaignante qui était âgée de moins de 16 ans.
Cette infraction doit aussi être retenue pour les lettre g et h de l’acte d’accusation étant
donné que le prévenu A.________ a mêlé la plaignante à des actes d’ordre sexuel.