TPI/00179/2022 – Considérants du jugement rendu le 11 mai 2023
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Ainsi, il ne peut être retenu qu’elle a indiqué à G.________ qu’elle ne voulait jamais avoir
de relation sexuelle avec lui, car elle ne l’a dit qu’au prévenu A.________ et après coup.

Au vu de ce qui précède, il ne peut être retenu que le prévenu A.________ savait que la
plaignante s’y opposait lorsque les faits se sont produits. Le surplus des faits est établi.

3.2.9. Lettre « e) » de l’acte d’accusation (A.________ & C.________)