TPI/00179/2022 – Considérants du jugement rendu le 11 mai 2023
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I. EN FAIT

A. Acte d’accusation

Par acte d’accusation du 7 septembre 2022, modifié et remplacé par l’acte d’accusation
du 14 avril 2023, le Ministère public a renvoyé A.________, B.________, C.________,
D.________ et E.________ par-devant le Tribunal pénal du Tribunal de première
instance pour actes d'ordre sexuel avec un enfant, contraintes sexuelles et viols,
infractions éventuellement commises en commun (S.1ss).

B. Actes d’enquête et plainte