Au cas d’espèce, B.________, par son mandataire, a contesté ce point lors des
plaidoiries au motif que le jugement en procédure simplifiée de AT.________ ne le
mettait pas en cause. Cependant, il ressort des déclarations de B.________ que ce
dernier a admis avoir vendu 1/2 voire 1 gramme de crystal à AT.________ (E.2.91).
Le Tribunal pénal estime donc que les faits décrits dans l’acte d’accusation doivent
être retenus.

• Ad cas B.1.i de l’acte d’accusation