Est déterminante la question de
savoir si l’enfant – compte tenu de son jeune âge, de sa situation familiale et sociale,
de la proximité de l’auteur, de la fonction de ce dernier dans sa vie, de sa confiance
en l’auteur et de la manière dont sont commis les actes d’ordre sexuel – peut, de
manière autonome, s’opposer aux abus. Lorsque des enfants de l’âge notamment de
8 ans et demi à 10 ans et demi se laissent, sans opposition, impliquer dans des actes
d’ordre sexuel, on ne saurait ainsi conclure à une participation volontaire. Il ne s’agit
que d’un prétendu consentement.