5.3.6. Au cas d’espèce, le prévenu a à plusieurs reprises embrassé la victime, l’a forcée à
se déshabiller, lui a touché et sucé les seins, lui a touché son sexe et l’a notamment
pénétrée digitalement. Le prévenu a agi alors que la partie plaignante avait entre 9 et
12 ans, alors que lui avait entre 33 et 36 ans. Il a agi à chaque fois qu’il se trouvait
seul avec elle et à réitérées reprises quand bien même la partie plaignante manifestait
son désaccord. Partant, les éléments constitutifs de l’infraction d’actes d’ordre sexuel
avec un enfant sont remplis.