{"Signatur": "JU_TPI_006", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2021-11-08", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TPI_006_TPI-2021-152_2021-11-08.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/TPI_2021_152_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73efaf6762eedab4f82edae29a0f0f79637e26438578b9b26b1cb319b3d9230ce774d540b1db74621dcd730044ba5b3aa8&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73efaf6762eedab4f82edae29a0f0f79637e26438578b9b26b1cb319b3d9230ce774d540b1db74621dcd730044ba5b3aa8&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=TPI_2021_152", "Checksum": "a1623a6af43a1d2b630575f7f636bdfc"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["TPI 2021 152"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "acte d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie, viol | (ancien code MP)"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:35:10", "Checksum": "014124c3942f270fbe3fd1c739553cf2", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152\nRegeste:\nacte d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie, viol | (ancien code MP)\n\n TPI/152/2021 – Considérants du jugement rendu le 8 novembre 2021 – 20\nreproche au prévenu, sans qu’elle n’ait été instrumentée par sa famille à ce\ntitre, contrairement à ce qu’allègue le prévenu.\n En outre, la partie plaignante a la gorge nouée, la voix qui tremble et se met\nà pleurer, en particulier au début d’audition ou lorsqu’elle parle des actes en\nlien avec les sévices sexuels (E.36-37). Ce comportement est appuyé par\nI.________, qui, lors de son rapport complémentaire du 28 octobre 2021, a\nindiqué que depuis quelques mois, la partie plaignante pouvait discuter de\ncertaines conséquences des violences subies. Elle a expliqué qu’à ce titre, il\narrive à la partie plaignante d’être prise de tremblements avec des réactions\nde défense difficilement contrôlables lorsque quelqu’un lui prend la main et\nqu’en lien à ces réactions, elle a pu parler de la première fois où elle a été\ncontrainte physiquement à subir des violences sexuelles de la part de son\nbeau-frère (p. 49 dossier TPI). En outre, la partie plaignante a fait état de ces\nétats de faits par écrit, dans le cadre de sa thérapie, dans un cahier (cf.p. 37ss\ndossier TPI). Partant, les comportements physiques manifestés par la partie\nplaignante appuient le fait qu’elle a véritablement vécu les violences dont elle\na fait part.\n S’agissant de la pénétration notamment, il est relevé que la partie plaignante\na donné des détails allant dans le sens d’un vécu réel. Elle a notamment\nindiqué que le prévenu « a essayé de mettre ça dans mon vagin » et que cela\na marché mais qu’elle ne voulait pas. Après qu’il lui a été demandé ce que\ncela signifiait pour elle « ça a marché », elle a indiqué qu’il a essayé et\nvraiment réussi (E.43-44). Elle a précisé par la suite qu’il a réussi à « mettre\nson… voilà » et parallèlement à ses déclarations elle a appuyé sur son bas\nventre avec ses deux mains lors de son audition, ce qui dénote un vécu réel\n(E.44). Par la suite, elle a déclaré avoir « senti quelque chose qui rentrait dans\n[s]on vagin, après il s’est renlevé et après, il y avait un liquide qui est sorti ».\nElle a exprimé qu’elle était sûre que c’était sa partie intime (E.47-48). Elle a\nen outre indiqué qu’il a réussi à « mettre son truc » tout en indiquant qu’il n’y\na pas eu qu’une fois (E.44). Elle a déclaré avoir senti quelque chose qui\nrentrait dans son vagin (E.47). De plus, lors de son contrôle en urgence auprès\nde la gynécologue Dresse J.________ le 20 mai 2020, cette dernière a indiqué\nqu’il n’y avait pas de lésions fraiches visibles sur les parties génitales de la\npartie plaignante et que l’hymen est souple et permet l’introduction d’un\nspeculum. La Dresse J.________ a relevé « je note toutefois que l’examen au\nspeculum a pu être réalisé chez cette très jeune patiente » et que la partie\nplaignante lui a fait des confidences relatives à des actes d’ordre sexuel\ncommis contre son gré (G.1.20). Il s’agit d’un élément objectif à prendre en\nconsidération quand bien même la Dresse J.________ a relevé que les\nconstatations qu’elle a faites ne peuvent ni infirmer ni confirmer la virginité de\nla partie plaignante dans la mesure où, médicalement parlant, il est impossible\nde définir si une personne a déjà eu des rapports sexuels pénétrants. Elle a\nindiqué que ses constatations relèvent de son interprétation et que la partie\nplaignante lui a signalé avec ses propres mots avoir eu l’impression que\nquelque chose rentrait à l’intérieur de son corps. Elle a ajouté que l’acte en\nquestion lui produisait de grandes douleurs au niveau de la vulve ainsi que du\nvagin et que ces faits ont été commis à plusieurs reprises par le prévenu\n\n"}