{"Signatur": "JU_TPI_006", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2021-11-08", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TPI_006_TPI-2021-152_2021-11-08.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/TPI_2021_152_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73efaf6762eedab4f82edae29a0f0f79637e26438578b9b26b1cb319b3d9230ce774d540b1db74621dcd730044ba5b3aa8&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73efaf6762eedab4f82edae29a0f0f79637e26438578b9b26b1cb319b3d9230ce774d540b1db74621dcd730044ba5b3aa8&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=TPI_2021_152", "Checksum": "a1623a6af43a1d2b630575f7f636bdfc"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["TPI 2021 152"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "acte d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie, viol | (ancien code MP)"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:35:10", "Checksum": "014124c3942f270fbe3fd1c739553cf2", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152\nRegeste:\nacte d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie, viol | (ancien code MP)\n\n  De manière générale, il est constaté que le partie plaignante donne beaucoup\nde détails sur les faits qu’elle a vécus, ce qui laisse apparaître qu’elle a\nvraiment vécu ces épisodes et que cela ne résulte pas d’un récit appris par\ncœur. En outre, il convient de relever que lorsque la partie plaignante explique\nson récit, il lui est aisé de parler d’autre chose, pour ensuite continuer le fil de\nson histoire (cf. notamment E.43 : la partie plaignante a indiqué que le\nprévenu était monté sur elle. Elle a ensuite expliqué se sentir fautive et a\nindiqué que depuis la CP [recte vidéo : 6P] elle n’en a parlé à personne car\nelle n’arrivait pas, a expliqué notamment que sa psychologue était enceinte et\nqu’elle ne la verra plus pendant un moment. Puis, elle a continué son récit en\nindiquant que le prévenu était monté sur elle et a essayé de « mettre ça » ou\nréussi à « mettre son truc » dans son vagin et que cela a marché, soit il a\nvraiment réussi à le mettre) (E.43-44). Sur l’élément permettant de retenir que\nla partie plaignante n’invente pas ses déclarations, il est particulièrement\nretenu le fait qu’elle fait part de détails révélateurs qui ne laissent pas le flanc\nà la critique. Tel est le cas notamment lorsqu’elle précise que « quelque chose\nallait sortir » et qu’un liquide blanc sortait (cf. E.47). En effet, il est manifeste\nqu’une enfant de l’âge de la partie plaignante, respectivement 9 ans lorsque\nles faits ont commencé, ne peut pas savoir qu’un liquide blanc sort lors d’une\néjaculation si elle ne l’a pas vécu ou vu.\n Par ailleurs, il est constaté que la partie plaignante utilise ses propres mots\npour expliquer les choses qu’elle a vécues. En outre, les déclarations de la\npartie plaignante à ce titre sont appuyées par celles de son frère G.________,\nqui a indiqué que la partie plaignante lui avait expliqué que le prévenu lui avait\nrentré le pénis deux ou trois fois et qu’il avait éjaculé à l’extérieur (F.2.23).\nPour le surplus, elle a déclaré à plusieurs reprises que le prévenu lui avait\n« sucé » les seins (E.41), sa « partie privée » (E.45), touché les seins et le\nvagin (E.43) et mis ses mains dans son vagin (E.39). Ses déclarations sont\nappuyées et sont identiques à celles de son frère et de ses sœurs à ce sujet\n(A.1.3 ; E.4 ; F.2.23 ; F.2.33-34), attendu que seuls le prévenu et son épouse\nn’ont pas le même discours, ce qui n’est pas étonnant compte tenu du fait\nqu’ils ont déposé une version en faveur du prévenu. Les déclarations de la\npartie plaignante à ce sujet et à cet âge ne peuvent résulter que d’un véritable\nvécu. Par ailleurs, il est constaté que la partie plaignante est gênée de parler\nde ce genre de choses, attendu qu’elle utilise des mots propres à son\nvocabulaire d’enfant pour expliquer les faits. Il est également constaté que la\npartie plaignante a pris confiance au cours de son audition et que ses\ndéclarations sont plus abouties à la fin de l’audition qu’au début, à mesure\nqu’elle a été réconfortée et félicitée par l’inspectrice qui lui posait les questions\n(E.33ss). Cela se recoupe avec le fait qu’elle a indiqué ne faire plus confiance\nà personne (E.43). En effet, au début des auditions, elle ne donne que très\npeu de détails et semble très gênée alors qu’à la fin de l’audition, elle arrive à\nexprimer l’ensemble des choses qu’elle a vécues. Ces éléments ont pour\ncorollaire que la partie plaignante a effectivement vécu les faits qu’elle\n\n"}