{"Signatur": "JU_TPI_006", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2021-11-08", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TPI_006_TPI-2021-152_2021-11-08.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/TPI_2021_152_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73efaf6762eedab4f82edae29a0f0f79637e26438578b9b26b1cb319b3d9230ce774d540b1db74621dcd730044ba5b3aa8&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73efaf6762eedab4f82edae29a0f0f79637e26438578b9b26b1cb319b3d9230ce774d540b1db74621dcd730044ba5b3aa8&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=TPI_2021_152", "Checksum": "a1623a6af43a1d2b630575f7f636bdfc"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["TPI 2021 152"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "acte d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie, viol | (ancien code MP)"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:35:10", "Checksum": "014124c3942f270fbe3fd1c739553cf2", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152\nRegeste:\nacte d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie, viol | (ancien code MP)\n\n TPI/152/2021 – Considérants du jugement rendu le 8 novembre 2021 – 15\npartie plaignante ont fait cela pour se venger de lui (p. 65 dossier TPI). Au vu\nde ce qui précède, ses déclarations sont dès lors sujettes à caution.\n En outre et après que les gestes qui lui sont reprochés lui ont été expliqués, le\nprévenu a indiqué s’être rendu dans la chambre de la partie plaignante la nuit\ncar elle avait peur (E.77 ; E.78). Dans sa phrase suivante, il a déclaré qu’il allait\ndans sa chambre pour la surveiller afin qu’elle ne soit pas trop sur l’ordinateur\n(E.77). Lors de son audition avec arrestation devant le Ministère public, il a\ndéclaré être allé dans la chambre de la partie plaignante uniquement parce\nqu’elle avait peur. Il a indiqué qu’ils regardaient des vidéos pour apprendre la\nlangue tamoul (E.85-86). Les changements de versions successifs du prévenu\ndans le cadre de la même audition étonnent. Néanmoins, il est constaté que\nses déclarations n’ont pour une partie pas varié. Or, lesdites déclarations sont\nen contradiction avec celles de son épouse à ce sujet, laquelle a indiqué qu’il\nne s’est jamais rendu seul la nuit auprès de la petite (E.99). Cela interpelle.\n Pour le surplus, il est relevé que les déclarations du prévenu varient. Le prévenu\na indiqué ne pas savoir qui est « .________ » pour finalement indiquer qu’il lui\na envoyé des messages à connotation sexuelle et qu’il a eu une relation\namoureuse avec elle (E.79).\n Il sied également de relever que le prévenu avait conscience qu’il n’agissait pas\ncorrectement à l’égard de la partie plaignante. En effet, il a indiqué avoir effacé\ndes messages malsains qui lui avaient été envoyés car si sa femme les avait\nvus, cela aurait créé des problèmes (E.79 ; p. 72 dossier TPI). Sur demande de\nla police, le prévenu admet avoir demandé par messages à la partie plaignante\ndes informations relatives à ses règles. Il déclare être au courant des règles de\nla partie plaignante suite à des discussions avec sa femme (E.79-80). Pour le\nsurplus et au sujet des règles, il apparaît que ce point semble important dans\nla mesure où il ressort des déclarations de G.________ que la partie plaignante\nlui a expliqué que le prévenu lui « avait rentré le pénis deux ou trois fois et qu’il\navait éjaculé à l’extérieur pour pas…je ne sais pas, il a éjaculé à l’extérieur »\n(F.2.23). Ainsi, il est manifeste que le prévenu faisait attention à ne pas éjaculer\nà l’intérieur, afin de ne pas prendre le risque que la partie plaignante tombe\nenceinte. Cela est appuyé par les déclarations du frère et par les déclarations\nde la partie plaignante qui a déclaré qu’à plusieurs reprises, il mettait son pénis\ndans son vagin, il disait que quelque chose allait sortir, puis un liquide blanc\nsortait après qu’il se soit « renlevé » d’elle (E.46-47 notamment). Au vu de ce\nqui précède, le fait que le prévenu s’intéressait aux cycles menstruels de la\npartie plaignante n’était pas dénué de sens à ses yeux. Il redoutait notamment\nune éventuelle grossesse, raison pour laquelle il s’intéressait à cela. Cela\nsignifie également que le prévenu avait conscience de ne pas agir correctement\navec la partie plaignante et des éventuelles conséquences qui pouvaient en\ndécouler. Le prévenu a pour le surplus dit « je pense qu’effectivement je suis la\ncause des problèmes qu’elle a en elle-même, mais je répète que je ne lui ai rien\nfait. Je pense que c’est à cause de moi qu’elle a tout ça ». Partant, le point de\nvue du prévenu, lequel indique ne lui avoir jamais rien fait de mal, ne peut être\nsuivi compte tenu du fait qu’il pense que l’état de la partie plaignante est de sa\nfaute.\n\n"}