{"Signatur": "JU_TPI_006", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2021-11-08", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TPI_006_TPI-2021-152_2021-11-08.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/TPI_2021_152_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73efaf6762eedab4f82edae29a0f0f79637e26438578b9b26b1cb319b3d9230ce774d540b1db74621dcd730044ba5b3aa8&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73efaf6762eedab4f82edae29a0f0f79637e26438578b9b26b1cb319b3d9230ce774d540b1db74621dcd730044ba5b3aa8&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=TPI_2021_152", "Checksum": "a1623a6af43a1d2b630575f7f636bdfc"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["TPI 2021 152"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "acte d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie, viol | (ancien code MP)"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:35:10", "Checksum": "014124c3942f270fbe3fd1c739553cf2", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 08.11.2021 TPI 2021 152\nRegeste:\nacte d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie, viol | (ancien code MP)\n\n4.2.1.5. En ce qui concerne le comportement général de la partie plaignante, ses proches\nont déclaré qu’il avait changé au fil du temps. Sa sœur E.________ a déclaré que\ndepuis quelques temps, les relations avec la partie plaignante étaient compliquées.\nElle a indiqué que lorsque sa petite sœur était fâchée, elle claquait les portes et\ninsultait tout le monde. En outre, sa sœur H.________ l’avait informée en septembre\n2019, que la partie plaignante s’était scarifiée le poignet (E.6 ; E.38). Le frère de la\npartie plaignante a remarqué qu’elle avait des blessures (F.2.26). Il a également\ndéclaré qu’à « un certain moment, elle a changé de comportement elle est devenue\nplus agressive au niveau de la parole, avec ma mère, parfois avec ma sœur\nH.________ aussi » (F.2.25). Il est également relevé que la partie plaignante a rédigé\nune lettre et fait un dessin, vraisemblablement en été 2019 (cf. E.6 ; F.2.11). Il est\nmanifeste que même si ces lettres ne sont pas datées, elles ont été faites à tout le\nmoins avant avril 2020 et ne sont pas l’objet d’un complot contrairement à ce\nqu’allègue le prévenu. En tout état de cause, elles n’ont pas été faites pour les besoins\nde la cause. Le dessin est très triste et met en scène une petite fille qui pleure, lâchant\nun couteau et ayant les poignets qui saignent. Pour le surplus, il semble être intitulé\n« c’est ma fin du monde ». En ce qui concerne la lettre écrite par la partie plaignante,\nil y est notamment écrit « […] mon beau-frère, quand je vais chez lui presque tous les\njours il me dit de venir avec lui, je vais, il me ramène dans la cave, il veut me faire du\nsexe, j’aime pas aller avec lui […] » (E.24-25). Il est précisé que la partie plaignante\na déclaré qu’elle pense que sa sœur a jeté la lettre car personne ne la retrouve (E.48)\nalors que sa sœur a indiqué que la partie plaignante ne savait pas qu’elle avait remis\ncette lettre à la police (E.6). Par ailleurs, le fait que la sœur E.________ ait transmis\ncette lettre à la police, sans que la partie plaignante ne le sache, dénote la valeur\nconsidérable qui lui est portée de sa part. La partie plaignante a indiqué avoir 10-11\n\nTPI/152/2021 – Considérants du jugement rendu le 8 novembre 2021 – 12\nans lorsqu’elle a écrit cette lettre (E.48) et cela se recoupe avec les déclarations de\nE.________, dans la mesure où cette dernière indique avoir trouvé cette lettre avant\nseptembre 2019 (E.6). Pour le surplus, il est relevé que la partie plaignante a déclaré\nde manière très précise ce qu’elle avait écrit dans cette lettre et ses déclarations\nconcordent très précisément avec ce qui est écrit dans sa lettre (E.48 ; E.25), de sorte\nque ses déclarations sont crédibles. En outre, sa sœur H.________ a également\ndéclaré que la partie plaignante s’est mutilée et a écrit une lettre (F.2.11). Partant, il\nest établi à suffisance le fait que cette lettre ait été écrite par la partie plaignante, tout\ncomme le fait que le comportement de la partie plaignante se soit modifié quelque\npeu durant les dernières années.\n\nPour le surplus, les intervenants au niveau médical ont fait les constatations\nsuivantes. La Dresse I.________, psychologue-psychothérapeute FSP, a précisé\navoir eu un premier entretien le 29 mai 2020 avec la partie plaignante. Lors du premier\nentretien, cette dernière lui a indiqué avoir subi des abus sexuels de son beau-frère.\nLa doctoresse a relevé qu’un suivi psychothérapeutique a été mis en place à raison\nd’une fois par semaine. La partie plaignante n’est jamais entrée dans le détail de cet\nabus mais lorsque les entretiens s’en approchent, elle est prise d’anxiété, se\ndéstructure puis rebondit en glissant sur d’autres problématiques. Il en est de même\npour toute question qui a trait à la sexualité. Le diagnostic provisoire suivant a été\nposé : difficultés liées à de possibles sévices sexuels infligés à un enfant par une\npersonne de son entourage immédiat (G.1.7). I.________ a confirmé son diagnostic\ndans son rapport complémentaire du 28 octobre 2021. Elle relève en particulier que\nle comportement de la partie plaignante reste préoccupant. Elle est prise\nfréquemment de débordements de tristesse et d’abattement, fait des cauchemars où\nsa vie est en jeu et a eu des gestes auto-dommageables. I.________ indique que\ndepuis quelques mois, la partie plaignante peut discuter de certaines conséquences\ndes violences subies et a notamment pu parler de la première fois où elle a été\ncontrainte physiquement à subir des violences sexuelles de la part de son beau-frère\n(p. 49 dossier TPI).\n\nAu vu de ce qui précède, il est indéniable que la partie plaignante se trouvait dans un\nétat de mal-être profond et que son comportement s’est modifié durant la période\nallant de 2016 à 2020. Pour le surplus, cela a abouti au fait qu’en septembre 2019, la\npartie plaignante s’est scarifiée le poignet (E.6). Par la suite, un suivi a été mis en\nplace et il en ressort que la partie plaignante devient anxieuse lorsqu’il y a lieu de\nparler de sexualité.\n\n"}