{"Signatur": "JU_TPI_006", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2021-06-29", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TPI_006_TPI-2021-13_2021-06-29.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/TPI_2021_13_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73fcb9e11b6fc0a7fbcd8f38297c624596ff3a5ae928e4beef04df8f1118e5b9c2e3453d568d7d3490e803ac3dac8fe8d8&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73fcb9e11b6fc0a7fbcd8f38297c624596ff3a5ae928e4beef04df8f1118e5b9c2e3453d568d7d3490e803ac3dac8fe8d8&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=TPI_2021_13", "Checksum": "ed11aca5863f698411c086c7feaa9c54"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["TPI 2021 13"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 29.06.2021 TPI 2021 13"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 29.06.2021 TPI 2021 13"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal 29.06.2021 TPI 2021 13"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Viol, contrainte sexuelle, inceste | (ancien code MP)"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:35:11", "Checksum": "7ad5aa90caa1cb9149e075efdb4e4f04", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 29.06.2021 TPI 2021 13\nRegeste:\nViol, contrainte sexuelle, inceste | (ancien code MP)\n\nQuelques semaines après cet épisode, le prévenu et un de ses amis, soit AC.________,\nont fait l’apéro et fumé des joints. Cet élément est confirmé par le prévenu (E.2.5). Une\nfois AC.________ parti de la maison, alors que la partie plaignante était affairée à faire\nla vaisselle, le prévenu s’est mis derrière elle et a mis ses mains sur ses seins pardessus ses habits. Il lui a massé les seins en lui disant « je vais t’apprendre comment\nça marche si tu es d’accord », « n’aie pas peur, je ne vais pas te faire de mal, sois\ntranquille ». Il a ensuite arrêté ses agissements et est retourné fumer un joint au salon\n(E.1.5s). Plus tard dans la nuit, alors que la partie plaignante dormait, le prévenu s’est\napproché de son lit. Il s’est couché dans son lit, l’a embrassée sur la bouche et s’est\nentièrement déshabillé. Il a pris la main de la partie plaignante et l’a mise sur son pénis\ntout en lui disant qu’elle ne devait pas être gênée. Le prévenu était en érection. Les deux\nparties étaient couchées sur le dos et le prévenu était à la gauche de la partie plaignante.\nIl a maintenu la main de la partie plaignante sur son sexe tout en faisant des\nmouvements, comme si la partie plaignante le masturbait. Ensuite, le prévenu s’est mis\nsur elle. Il lui a caressé les seins par-dessous son pyjama, puis lui a caressé le vagin. Il\na introduit un doigt dans son vagin tout en lui demandant si ça lui faisait du bien. Cet\népisode a duré une dizaine de minutes. Il est ensuite revenu sur ses seins et a\ncommencé à les sucer. A ce moment-là, la partie plaignante a senti quelque chose de\nmouillé vers le bas de son pyjama. Ensuite, le prévenu s’est levé et lui a dit « merci,\nbonne nuit » et il est parti. Le lendemain soir, il lui a dit « c’était bien, mais je vais\narrêter ». Le prévenu a totalement nié ces faits (E.2.7s).\n\nPar la suite, la partie plaignante a pu obtenir un logement pendant sa formation au\nCentre Saint-François et passait les nuits du week-end dans le même lit que sa sœur.\nCet apprentissage s’est mal passé et elle a dû l’interrompre. Elle s’est alors retrouvée à\nla maison. Cet élément est confirmé par le prévenu (E.2.3). Pendant cette période, le\nprévenu est devenu encore plus sévère avec elle. Il a fait preuve de violence verbale et\nil lui arrivait souvent de la menacer en lui disant « je vais te tuer » (E.1.4). Ces menaces\nsont confirmées par E.________ (E.4.4). Une fois à la maison, le prévenu n’a eu de\ncesse de lui hurler dessus. Environ une semaine après son retour à la maison, le prévenu\nlui a demandé si elle avait du temps. Elle a répondu que oui. Il lui alors dit qu’il fallait\nqu’ils prennent du temps les deux. Elle lui a dit qu’elle était mal à l’aise de faire cela avec\nson père. Il lui a répondu qu’ils ne faisaient rien de mal tant que cela restait entre eux. Il\nlui a demandé de venir dans sa chambre. La partie plaignante n’osait pas refuser de\ncrainte que le prévenu ne s’emporte. Il lui a demandé de se déshabiller. Ils se sont\ncouchés sur le lit du prévenu. Il lui a fait des caresses partout. Il était sur elle. Il\nl’embrassait sur la bouche. Il a frotté son pénis en érection contre son vagin. Elle a\nensuite senti quelque chose de mouillé sur elle. Le prévenu s’est enlevé d’elle et lui a dit\n\nTPI/00013/2021 – Considérants du jugement rendu le 29 juin 2021\n14\n« merci » et lui a dit qu’elle pouvait partir. Il ne l’a pas pénétrée. Cet épisode a duré une\nvingtaine de minutes. Il a recommencé tous les jours de la semaine. Elle ne voulait pas,\nmais il lui disait qu’ils ne faisaient rien de mal, tant que ça reste entre eux. Le prévenu\ns’est ensuite arrêté quelques jours. Ensuite la copine du prévenu est venue à la maison\net il n’a plus rien fait. Par contre, une fois que sa copine est partie, il a recommencé à\ndeux reprises.\n\nEnsuite, le prévenu est parti en Afrique le 28 décembre 2018. Il est revenu le 22 janvier\n2019 (E.2.5). A son retour, il a continué ses agissements en étant toutefois plus violent.\nLa partie plaignante précise que le prévenu les menaçait, elle et sa sœur, de les\nassommer avec un totem en bois et en fer qui se trouve dans le salon. Ces faits\nressortent également des déclarations de E.________ (E.4.4).\n\nConcernant les attouchements, ils continuaient de la même manière à raison d’une fois\npar semaine. A partir du mois de mars 2019, le prévenu est allé plus loin et a pénétré la\npartie plaignante avec son pénis. Il a procédé de la sorte à deux reprises. La partie\nplaignante lui demandait d’arrêter en lui disant qu’elle avait mal, mais il continuait. Il lui\ndisait qu’il allait arrêter, mais il continuait. Elle ne peut pas dire si le prévenu a éjaculé\nen elle. Après ces deux pénétrations, il a arrêté ses agissements. La partie plaignante\nestime que le prévenu l’a touchée, respectivement s’est frotté contre elle, une dizaine de\nfois et l’a pénétrée deux fois en tout.\n\n"}