{"Signatur": "JU_TPI_006", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2020-10-13", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TPI_006_TPI-2020-121_2020-10-13.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/TPI_2020_121_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73256b4464a9aaa36db08ebba9aa4089e43aaeead8d7f3b875f438eb0f3b1f5f0f4a276ccc693e2450aa13383ceba459f6&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73256b4464a9aaa36db08ebba9aa4089e43aaeead8d7f3b875f438eb0f3b1f5f0f4a276ccc693e2450aa13383ceba459f6&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=TPI_2020_121", "Checksum": "0414c121073c0edc77dae38e1811f93d"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["TPI 2020 121"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 13.10.2020 TPI 2020 121"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 13.10.2020 TPI 2020 121"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal 13.10.2020 TPI 2020 121"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Infr. à la LStup et blanchiment d'argent | (ancien code MP)"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:39:17", "Checksum": "6a6ea3dbf6183871c35e69f6ecab3b88", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 13.10.2020 TPI 2020 121\nRegeste:\nInfr. à la LStup et blanchiment d'argent | (ancien code MP)\n\n TPI/121/2020 – Considérants du jugement rendu le 13 septembre 2020\n8\ncontradictoires, le juge forge sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou\nd'indices convergents. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son\nensemble et l'état de fait déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou\nplusieurs arguments corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut\nêtre justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter\nla conviction (TF 6B_623/2012 du 6 février 2013 consid. 2.1 ; TF 6B_642/2012 du\n22 janvier 2013 consid. 1.1).\n\n3.4. Le droit au silence de l'accusé n'interdit pas de prendre en considération le silence du\nprévenu dans les situations qui appellent assurément une explication de sa part, pour\napprécier la force de persuasion des éléments à charge ; à cet égard, le droit de se taire\nn'a donc pas de portée absolue. Pour apprécier si le fait de tirer de son silence des\nconclusions défavorables au prévenu est contraire à l'article 6 CEDH, il faut tenir compte\nde l'ensemble des circonstances et rechercher dans chaque cas si les charges de\nl'accusation sont suffisamment sérieuses pour appeler une réponse. Le juge de la cause\npénale ne peut pas conclure à la culpabilité du prévenu simplement parce que celui-ci\nchoisit de garder le silence. C'est seulement si les preuves à charge appellent une\nexplication que l'accusé devrait être en mesure de donner, que l'absence de celles-ci\npeut permettre de conclure, par un simple raisonnement de bon sens, qu'il n'existe\naucune explication possible et que l'accusé est coupable (TF 1P. 641/2000, consid. 3 et\nles références citées).\n\n3.5. En l’occurrence, les prévenus contestent totalement avoir commis les infractions qui leur\nsont reprochées. Le seul élément admis dans la présente procédure l’a été par\nA.________ qui a avoué avoir caché lui-même la somme d’argent dans le plafonnier du\nvéhicule Audi A3 (E.22).\n\nLes prévenus admettent en outre se connaître depuis un certain temps déjà ; ils sont\namis et se sont rencontrés dans le pays d’origine, l’Albanie (E.14 et E.18). Ils ont voyagé\nà plusieurs reprises ensemble tant en Suisse qu’en Allemagne ou aux Pays-Bas (H.59\net H.60 ; H.61 et H.62). Le prévenu A.________ a de plus indiqué que c’est B.________\nqui parlait la langue de la ville où ils sont rendus (E.8), soit l’allemand, de sorte que celuici apparaît comme étant le traducteur en cas de besoin.\n\nS’agissant des faits contestés, il y a dès lors lieu d’apprécier la crédibilité des\ndéclarations des prévenus et de confronter celles-ci aux éléments objectifs du dossier,\nen particulier l’expertise ITMS du CGFR du 23 juin 2019, et les compléments des\n5 février et 15 mai 2020 adressés par l’AFD (A.29s. ; A.43ss ; A.56ss), ainsi que les\nrapports du SIJ et de la police cantonale des 29 juillet, 5 août et 13 novembre 2019\n(G.8ss ; H.40ss ; H.53ss).\n\n3.5.1. A titre liminaire, on relèvera que les déclarations des prévenus ont été sommaires en\ninstruction. Ce n’est que durant l’audience des débats que ceux-ci ont apporté plus\nd’éléments.\n\nTPI/121/2020 – Considérants du jugement rendu le 13 septembre 2020\n9\n3.5.2. Le prévenu B.________ n’a pas souhaité répondre aux questions lors de sa première\naudition. Il n’a d’ailleurs pas voulu donner les codes d’activation de ses téléphones\nportables, prétextant avoir eu une mauvaise expérience (E. 3 et E.4 ; TPI, p. 105).\n\nC’est dès lors sur la base des auditions suivantes qu’il y a lieu d’apprécier la crédibilité\nde ses déclarations.\n\nLors de sa deuxième audition, le prévenu a répondu aux questions en indiquant la date\nde son arrivée en Suisse et sa destination (E.13s.), éléments qui ont été par la suite\nconfirmés (E.22 ; H.61s.). Il apparaît que le prévenu a donné des informations véridiques\ns’agissant des éléments périphériques qui n’a pas de rapport avec un éventuel trafic de\nstupéfiants et partant, certaines de ses déclarations doivent être jugées crédibles si elles\nsont corroborées par les éléments objectifs au dossier.\n\nLors de sa troisième audition, le prévenu n’a donné que très peu d’éléments, se limitant\nà répéter qu’il était en Suisse pour le plaisir, étant passablement sur la défensive. Bien\nque le prévenu a été constant sur les raisons de son voyage en Suisse, le Tribunal pénal\ndoute de la crédibilité de ses déclarations au vu de ce qui suit.\n\n"}