A titre subsidiaire, B.________ est renvoyé pour recel. Toutefois à la lecture de l’acte
d’accusation aucun fait ne sous-tend les éléments constitutifs nécessaires à la
réalisation du recel. L’acte d’accusation ne mentionne que l’infraction principale, soit le
vol, sans déterminer les faits pour l’infraction subsidiaire. Or, selon SCHUBARTH/GRAA, il
peut arriver que des soupçons apparaissent concernant la commission d’une infraction
par le prévenu, mais qu’il existe un doute quant à la nature de l’infraction. Par exemple,
si des objets volés ont été découverts, il y a soupçon de vol et de recel.