{"Signatur": "JU_TPI_006", "Spider": "JU_Gerichte", "Datum": "2020-01-14", "PDF": {"Datei": "JU_Gerichte/JU_TPI_006_TPI-2019-116_2020-01-14.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/ju_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/TPI_2019_116_1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73a0237a1eec0daf10bd12406ff5c410ea3933e3dc2e0f556195611253ba87607a4763b41e408268c8a49e2cf8d7e40602&path=1408a985f8826467a8c687f839faba2aeaade3b09d2d0cb82cae10120e4f2c73a0237a1eec0daf10bd12406ff5c410ea3933e3dc2e0f556195611253ba87607a4763b41e408268c8a49e2cf8d7e40602&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=TPI_2019_116", "Checksum": "d3bce970d8747d2e30be4fce9f209951"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["TPI 2019 116"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 14.01.2020 TPI 2019 116"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 14.01.2020 TPI 2019 116"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal 14.01.2020 TPI 2019 116"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Giura Tribunal de première instance Tribunal pénal"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Viol, etc. | (ancien code MP)"}], "ScrapyJob": "446973/25/1618", "Zeit UTC": "04.05.2024 23:39:25", "Checksum": "95e544a4741bae9e7c1e99525a518fff", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Jura Tribunal de première instance Tribunal pénal 14.01.2020 TPI 2019 116\nRegeste:\nViol, etc. | (ancien code MP)\n\n A titre liminaire, le Tribunal de céans souligne qu’il ne dispose d’aucune expertise de\ncrédibilité qui lui permettrait de déterminer quelle version prédomine sur l’autre.\nNéanmoins, C.________ est apparue crédible quant au déroulement de sa soirée et des\nactes qu’elle prétend avoir subis. De manière globale, les personnes entendues lors de\nl’instruction – à l’exclusion du prévenu B.________ - n’ont mis en doute à aucun moment\nla sincérité de C.________ et la véracité des actes qu’elle a dénoncés. L’intéressée a\nété cru tant par R.________ que par S.________, ce qui n’est pas anodin à mesure que\nla première citée la connaît depuis longtemps (environ 20 ans, cf. E.2.2) et que le second\ncité était un ami, à tout le moins une connaissance, de B.________ puisqu’il a hébergé\nce dernier pendant un moment (E.2.7 et E.2.8). R.________ a d’ailleurs recueilli les\npremières déclarations de la plaignante le jour suivant les faits dénoncés, ce qui renforce\nson impression quant à la véracité des propos de C.________.\n\nLes auditions de C.________ font état de nombreux ressentis. En ce sens, elle affirme\nà plusieurs reprises qu’elle a eu peur, qu’elle était effrayée ou surprise (E.1.3s), voire\nqu’elle avait honte ou qu’elle s’en était finalement bien sortie vu la présence d’un couteau\nmalgré la gravité des faits (E.1.5). Pour le surplus, elle mentionne qu’après les faits elle\ns’est douchée, lavée (E.1.5) car elle se sentait sale et était dégoûtée (E.2.14). De telles\nassertions correspondent, de l’avis du Tribunal pénal, à l’expression d’une victime. Il en\nva de même des traumatismes développés par C.________ et qu’elle a relatés à\nl’audience des débats (état post-traumatique, hyper vigilance, reviviscences, perte de\nconfiance en elle-même et en les autres, particulièrement les hommes).\n\nAu surplus, dans ses déclarations, C.________ a mesuré ses propos et n’en a pas\nrajouté. A cet égard, elle n’a pas dramatisé les épisodes de violence reprochés au\nprévenu, relatant lors de ses deux auditions des faits précis et détaillés. A plusieurs\nreprises, elle explique ne plus se souvenir de certains faits périphériques ce qui tend à\ndémontrer qu’elle est sincère et n’a pas appris son récit par cœur. On ne discerne de\nplus aucun sentiment de vengeance ou de tendance à l’exagération. Elle a d’ailleurs\naffirmé à l’égard de B.________ que son parcours de vie l’intéressait (E.1.3), qu’il n’était\npas allé au bout de son acte, qu’il n’avait pas éjaculé, qu’il avait peut-être pris conscience\nde la gravité de ses actes et qu’après avoir arrêté il avait de nouveau l’air gentil (E.1.4).\n\nA cela s’ajoute que C.________ a narré son récit en faisant référence à plusieurs\népisodes antérieurs de sa vie – travail en tant que Sécuritas, voyage en Argentine\n(E.1.5). De telles digressions dans une audition sont autant d’indices qu’elle n’a pas\nappris par cœur un récit préécrit mais qu’elle relate ce qu’il s’est réellement passé.\nC.________ donne également des détails sur les actes eux-mêmes ainsi que sur\nl’attitude de B.________. A titre exemplatif, elle explique que le prévenu portait un sweet-\n\nTPI/116/2019 – Considérants du jugement rendu le 14 janvier 2020\n15\nshirt et un jeans un peu ample, un gros pull à capuche qui faisait office de veste ; elle\ndécrit le couteau utilisé comme étant un couteau suisse avec plusieurs fonctions, assez\népais, avec une lame comme un couteau suisse, standard, en métal argenté ; lors de la\nsoirée en question, elle précise qu’il a bu un petit verre de rhum pour goûter, qu’elle\naussi et qu’il n’a pas fini son verre (E.1.3s). De tels détails sont, de l’avis du Tribunal\npénal, difficilement inventables, de telles descriptions ne pouvant qu’être interprétées\ncomme étant le signe que C.________ les a réellement vécues. L’épisode relaté par\nC.________ selon lequel celle-ci essayait, avec une main, de trouver les parties de\nB.________ pour saisir son sexe et lui faire mal, sans pour autant y réussir, est à ce titre\nparticulièrement empreint de vérité (E.1.4).\n\nEn outre, C.________ a livré une version identique des agissements du prévenu à\nR.________ (E.2.1ss). Lorsque S.________ lui a posé la question de savoir si les faits\ndont il avait eu connaissance par le biais de tiers étaient véridiques, C.________ a\nconfirmé que oui (E.2.9). On ne discerne pas les raisons qui amèneraient C.________\nà ne pas dire la vérité à son entourage. B.________ n’amène d’ailleurs aucune raison\nplausible, se bornant a contesté les faits du fait qu’il n’y a, de son propre aveux, pas de\npreuve.\n\nA titre de défense pour décrédibiliser la version de son antagoniste, B.________ avance\nque le comportement de C.________ à la suite des faits dénoncés ne serait pas\ncompatible avec les réactions et les agissements d’une victime de viol. A cet égard, il\nfait valoir que C.________ a attendu avant de déposer plainte et qu’elle a refusé une\naudition sous prétexte qu’elle devait partir en vacances de sorte que l’on doit en déduire\nque les actes dont elle accuse B.________ seraient tirés de son imagination.\n\n"}